Adhésion
Lâinscription Ă la saison est validĂ©e par le paiement de la cotisation annuelle. Aucun remboursement ne sera effectuĂ© en cours de saison.
Assurance
Le ou la responsable lĂ©gal.e confirme avoir souscrit une police dâassurance couvrant leur enfant pour les dommages corporels dont il pourrait ĂȘtre victime en cas dâaccident ou incident au cours dâune activitĂ© organisĂ©e dans le cadre du RC Avusy.
Protection des données
Le ou la responsable lĂ©gal.e accepte que les informations personnelles saisies lors de lâinscription soient utilisĂ©es, exploitĂ©es et traitĂ©es pour permettre de le recontacter, dâorganiser les prĂ©sences aux entrainements et aux tournois. Ă cette fin, lâusage dâune application tierce est autorisĂ©.
Le ou la responsable lĂ©gal.e  accepte que ses donnĂ©es personnelles soient conservĂ©es aussi longtemps que nĂ©cessaire et leur accĂšs, leur modification et leur effacement sur demande sont garantis. Le RC Avusy sâengage Ă garantir un niveau de protection Ă©levĂ© des donnĂ©es personnelles de ses membres. Les donnĂ©es personnelles des membres sont confidentielles.
Juridiction
Le RCA Avusy est une association sportive Ă but non lucratif au sens des art. 60ss du code civil suisse.
 Tout litige pouvant lâopposer Ă un membre est de la compeÌtence des tribunaux ordinaires du lieu dont dĂ©pend le sieÌge social de lâassociation.
Le RC Avusy.